Programme de travail (Achats de fournitures)

Dans les achats de fournitures, le programme de travail signifie que le personnel du titulaire du marché effectue la livraison et le montage conformément aux dispositions du calendrier de livraison (programme indiquant, si le bien acheté doit faire l’objet d’un montage, le lieu où celui-ci sera effectué et le commencement des travaux conformément aux instructions du pouvoir adjudicateur).  
Toutefois, si une modification est apportée par le pouvoir adjudicateur au calendrier de livraison, lequel couvre également des situations telles que le montage et la production sur site, le titulaire du marché modifie également ses horaires de travail conformément à ce nouveau programme et à la demande du pouvoir adjudicateur. Cependant, la modification apportée par le pouvoir adjudicateur ne doit pas entraîner une prolongation du programme de travail.
Pour les travaux d’une durée supérieure à un mois et nécessitant un montage, le titulaire du marché établit, à la fin de chaque mois, un rapport d’activité en trois exemplaires et le présente au pouvoir adjudicateur. Le titulaire du marché poursuit l’établissement des rapports jusqu’à la date de réception. Chaque rapport comprend les éléments suivants :

• Les quantités de biens livrées, l’état d’avancement des travaux et l’état d’avancement des travaux réalisés par les sous-traitants,
• Des informations sur des sujets tels que le montage, le stockage et la mise en service des biens ainsi que les activités de formation,
• Des informations relatives à la sécurité, notamment sur les événements présentant un danger et les incidents environnementaux,
• Les détails des événements compromettant l’achèvement des travaux, la comparaison entre le calendrier de livraison et l’avancement réel, ainsi que les mesures prises ou à prendre pour remédier aux retards,
• Les registres relatifs au personnel du titulaire du marché,
• Le cas échéant, les documents de qualité, les résultats des essais et les certificats relatifs aux matériaux, ainsi que les documents et informations complémentaires demandés par le pouvoir adjudicateur.
  (Voir : Contrat type relatif aux achats de fournitures, m. 16.3)

Autres termes du dictionnaire des appels d’offres de Kılıç relatifs à ce sujet :

Programme de travail (Travaux de construction); Programme de travail (Achats de services); Programme de travail révisé (Travaux de construction); Programme de travail révisé (Achats de services); Modification du programme de travail (Programme de travail révisé)

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